TOP-NOTES
Présentation de la marque TOP-NOTES
Déposée le 13 juin 1996 par madame DALLIER Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP-NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-NOTES est expirée depuis le 13 juin 2006.
DALLIER Marie-Paule a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29